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Dernières modifications : 24.02.2024

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Propriétaire : Marie Rouquette

Créateur : Marie Rouquette

Responsable de la publication : Marie Rouquette
Le responsable de la publication peut être une personne physique ou morale.

Gestionnaire du site :
Marie Rouquette
33000 Bordeaux

Hébergeur du site
https://www.ecowebhosting.co.uk/

Tel :0330 043 0712
Adresse :
1st Floor
248 Southchurch Drive
Clifton Nottingham
NG11 8AA
GB 112177352

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L’utilisation du site www.marierouquette.com implique une acceptation totale et inconditionnelle des conditions générales d’utilisation énoncées ci-dessous. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles de faire l’objet de modifications ou d’ajouts à tout moment. Par conséquent, les utilisateurs du site www.marierouquette.com sont vivement encouragés à les consulter régulièrement.

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Description des services offerts

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– Création de site sur-mesure 
– Vente de template de site 
– Maintenance technique des sites réalisés

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Toutes les informations présentées sur le site www.marierouquette.com sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. De plus, il est important de noter que les informations affichées sur le site www.marierouquette.com ne prétendent pas à l’exhaustivité. Elles sont sujettes à d’éventuelles modifications qui auraient pu être apportées depuis leur publication en ligne.

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Droits applicables et compétence juridictionnelle

Tout différend relatif à l’utilisation du site www.marierouquette.com est régi par le droit français. La compétence juridictionnelle exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Bordeaux.

Principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).